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Informations légales

1. Informations légale

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Laurence Bruder Sergent SARL au capital social de 20 000,00€
RCS Saverne TI 529 344 350
N° SIRET 529 344 350 00010
N° TVA intra communautaire FR84529344350
Code APE 8559A

Le directeur de la publication du site web "www.vox-animae.com" est Nicolas SERGENT, co-gérant de Vox Animae.

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € - RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Conception, création et réalisation technique :

La petite agence qui redonne le sourire à votre communication multicanal
22 rue de la SEMM - 68000 COLMAR
contact@behappycom.com

2. Limitation de responsabilité

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3. Informatique et Libertés

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5. Propriété intellectuelle

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Vox Animae est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Vox Animae est producteur.
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